Josiane Bernard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Josiane BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682
(source JORF)
nomination
17 Juillet 2014
17/07/2014
De:
Bernard, née Vidil (Josiane, Andrée, Janine)
vice-présidente du conseil général de la Seine-Saint-Denis ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
46
"
nomme_par
=
"
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000027248227
(source JORF)
nomination
31 Mars 2013
31/03/2013
De:
Josiane Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Josiane Bernard
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Suppléante
Remplace:
M. Pascal Popelin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196
(source JORF)
nomination
25 Juin 2004
25/06/2004